les etchemins

Schéma d'aménagement et de développement

NOTE GÉNÉRALE À L’ÉGARD DES DOCUMENTS PUBLIÉS SUR LE SITE INTERNET DE LA MRC DES ETCHEMINS

Tous les documents, ayant un caractère légal, reproduits et publiés en tout ou en partie sur notre site internet, ne remplacent d’aucune façon les documents officiels adoptés par le conseil de la MRC. Toutefois, ces documents peuvent être consultés au siège social de la MRC des Etchemins durant les heures d’ouverture des bureaux. Il pourrait de plus arriver que certains documents soient en cours de révision.

Le schéma d’aménagement et de développement (SAD), en vigueur depuis le 22 mars 2006, se veut un cadre de référence pour une planification et une gestion du territoire qui intègre les nouvelles réalités des années 2000. Le schéma est accompagné d’un document complémentaire édictant les normes réglementaires minimales visant la mise en œuvre des orientations et objectifs du SADR.

Ces documents découlent des travaux de réalisation du premier et du second projet de schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que de la consultation publique qui s’est tenue au printemps 2004.

Schéma d'aménagement et de développement

LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT SUR LE WEB

Le schéma d’aménagement et de développement (SAD) est accompagné du document complémentaire.  Par son schéma, la MRC établi un portrait physique, environnemental et socio-économique ainsi que des intentions d’aménagement (orientations et objectifs) et des moyens de mise en œuvre pour atteindre les objectifs retenus.  C’est principalement par le document complémentaire que la MRC encadre, au moyen de dispositions normatives, les activités et usages compatibles sur les différentes parties de son territoire.

LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT (à jour janvier 2024)

LE DOCUMENT COMPLÉMENTAIRE (à jour janvier 2024)