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Répertoire des ressources culturelles des Etchemins dans la section:

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PROCÈS-VERBAUX

NOTE GÉNÉRALE À L’ÉGARD DES DOCUMENTS PUBLIÉS SUR LE SITE INTERNET DE LA MRC DES ETCHEMINS

Tous les documents, ayant un caractère légal, reproduits et publiés en tout ou en partie sur notre site internet, ne remplacent d’aucune façon les documents officiels adoptés par le conseil de la MRC. Toutefois, ces documents peuvent être consultés au siège social de la MRC des Etchemins durant les heures d’ouverture des bureaux. Il pourrait de plus arriver que certains documents soient en cours de révision.


Les procès-verbaux du conseil de la MRC contiennent le compte rendu des débats lors des séances ainsi que les décisions rendues par le biais de résolutions et règlements.

Date de publication

 
12 août 2010Séance ordinaire du 9 juin 2010
11 juin 2010Séance ordinaire du 12 mai 2010
14 mai 2010Séance ordinaire du 14 avril 2010
16 avril 2010Séance ordinaire du 24 mars 2010
30 mars 2010Séance ordinaire du 10 février 2010
15 février 2010Séance ordinaire du 13 janvier 2010
19 janvier 2010Séance ordinaire du 9 décembre 2009
12 janvier 2010Séance d’adoption du budget 2010
12 janvier 2010

Séance ordinaire du 11 novembre 2009

18 novembre 2009Séance ordinaire du 14 octobre 2009
20 octobre 2009Séance ordinaire du 9 septembre 2009
24 septembre 2009Séance ordinaire du 12 août 2009
24 septembre 2009Séance extraordinaire du 15 juillet 2009
24 septembre 2009Séance ordinaire du 10 juin 2009
1er juillet 2009Séance ordinaire du 13 mai 2009
20 mai 2009Séance ordinaire du 8 avril 2009
9 avril 2009Séance ordinaire du 11 mars 2009
12 mars 2009Séance du 25 février 2009 (ajournement de la séance ordinaire du 11 février)
12 mars 2009Séance ordinaire du 11 février 2009
12 février 2009Séance ordinaire du 14 janvier 2009
21 janvier 2009Séance ordinaire du 10 décembre 2008
17 décembre 2008Séance d’adoption du budget 2009
16 décembre 2008Séance ordinaire du 12 novembre 2008
13 novembre 2008Séance ordinaire du 8 octobre 2008
9 octobre 2008Session régulière du 10 septembre 2008
16 septembre 2008Session régulière du 13 août 2008
9 septembre 2008Session régulière du 11 juin 2008
28 juillet 2008Session régulière du 14 mai 2008
21 mai 2008Session régulière du 9 avril 2008
10 avril 2008Session régulière 12 mars 2008
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